Les présentes Conditions Générales de Vente s’appliquent à toutes les prestations fournies par MAITSI CONSEIL dans le cadre de ses activités de conseil, développement et maintenance applicative.
Les prix des prestations sont indiqués en euros hors taxes, sauf mention contraire. Toute commande implique l’acceptation des prix et des CGV.
Le paiement est exigible à la réception de facture. Il peut être effectué par virement bancaire ou tout autre moyen convenu contractuellement.
Les délais sont donnés à titre indicatif. MAITSI CONSEIL s'engage à informer le client de tout retard éventuel.
Aucune rétractation ne sera acceptée une fois la prestation commencée. En cas d’annulation anticipée, des frais peuvent être appliqués selon le stade du projet.
MAITSI CONSEIL s’engage à fournir ses prestations avec professionnalisme. Elle ne saurait être tenue responsable des conséquences d’une mauvaise utilisation des livrables.
Les informations échangées entre MAITSI CONSEIL et le client sont strictement confidentielles et ne seront jamais divulguées à des tiers.
Toute demande de support ou de maintenance fait l’objet d’un contrat distinct, à définir en fonction des besoins spécifiques du client.
Les présentes CGV sont soumises à la loi française. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux de Paris.